Histoire des bourses de valeurs

 


Division II — Les revenus imposables des résidents Nous avons vu que la loi fiscale luxembourgeoise sépare les différentes sources de revenus imposables en deux groupes, suivant les principes qui régissent leur détermination.

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Mais la magie n'opérait pas. Et que madame Tout-le-monde se dit qu'elle pourrait faire pareil à la maison. La Force de vente est de 4 conseillères et le Chiffre d'affaires de 19 millions d'euros. Toutes sont réunies à Marrakech pour le gala annuel. Un raout en grande pompe, fait pour éblouir. Il sera retransmis en diaporama sur le site Charlott. Et, apothéose, il aura son instant TF1, la chaîne ayant décidé de suivre une conseillère de vente durant plusieurs semaines.

Une visibilité médiatique qui tombe à pic, car l'entreprise souhaite intensifier son recrutement. Le dîner au palais Souleiman dans la médina, les images du défilé de la nouvelle collection, les tenues de soirée et les danseuses du ventre La promesse d'une rémunération dorée fait également partie des outils de stimulation. Certes, la plupart des conseillères présentes au gala sont loin d'empocher les 40 euros que gagne, chaque mois, la plus performante d'entre elles, grâce au chiffre d'affaires qu'elle réalise et à l'animation de son propre réseau de conseillères.

Le revenu mensuel moyen oscille plutôt entre 2 et 4 euros. Mais se trouver à Marrakech à ses côtés et assister à la remise de son trophée rend palpable la voie du succès. Reste que la plus applaudie sera Véronique Garnodier, femme d'affaires élevée au rang d'icône par ses vendeuses, car, comme elles, partie de rien, elle fait l'objet d'un culte.

La dirigeante sait jouer de son aura pour électriser ses fidèles. Au lendemain du défilé, pour le petit déjeuner au bord de la piscine de l'hôtel, elle prend soin de porter un bustier de la nouvelle collection. Informations sur Charlott ': Une force de vente de 2 conseillères de vente et un chiffre d'affaires de 23 millions d'euros Avon: Certes, l'époque de la California Perfume Company est loin.

Après plus d'un siècle de développement, la petite entreprise new-yorkaise, rebaptisée Avon, joue dans la cour de L'Oréal et d'Unilever. Et, à côté des cosmétiques produits d'hygiène, de soin, parfums Mais rien n'a changé dans le mode de distribution des produits: Le secret d'Avon pour animer sa gigantesque force de vente indépendante? Entraîner ses troupes dans une spirale infernale!

La VDI vendeuse à domicile indépendante est invitée à saisir toutes les occasions pour parler de son activité et, dans la foulée, des produits Avon. Au bureau, au club de gym, dans le train Sur 1 références, sont renouvelées à chaque fois, via un changement de packaging ou une légère modification de formule. Elle peut ainsi se les approprier avant de les vendre. Une technique qui permet aussi tout bonnement de doper les ventes de la marque puisque les ambassadrices et leurs familles sont les premières clientes d'Avon.

Implantation dans pays. Un chiffre d'affaires monde de 9 milliards de dollars et France de 29 millions d'euros. En vente à domicile, nous pouvons en vanter les mérites au client. Des VRP, qui gagnent en moyenne 1 euros par mois les trois premières années, et que l'on motive par des incentives traditionnels, de type challenge, avec des télés à écran plat à gagner. Toutefois, pour réaliser leurs objectifs, ils doivent rester dans le cadre fixé par la société.

Pour approcher le prospect, ils disposent de trois outils. Tout d'abord le parrainage: Ensuite, les VRP peuvent explorer les adresses obtenues par Henri Maire grâce au démarchage téléphonique: Enfin, les vendeurs répondent, bien sûr, aux demandes spontanées. Pour leur faciliter la tâche, l'entreprise réalise un mailing publicitaire, décliné sous la forme d'un jeu-concours, avec un bordereau coupon-réponse pour qui souhaite la visite à son domicile d'un représentant de la société.

De nombreuses personnes sont juste attirées par la perspective d'une dégustation gratuite. Les bouteilles ouvertes dans une glacière se conserveraient mal. Informations sur Henri Maire: Vendues euros, ces valises sont distribuées depuis février en vente à domicile, principalement dans le sud de la France. Plus de vingt réunions ont déjà eu lieu avec, à chaque fois, une petite dizaine de clientes. Pour trouver les coordonnées des femmes enceintes, la société travaille avec les fichiers des cliniques et des hôpitaux.

Depuis , les réunions sex toys organisées par la société Yoba génèrent de surprenantes recettes. De retour en France, elle les vend en réunions privées: Parmi les produits qui se vendent le plus: Pharmest propose trois types de pansements: La société strasbourgeoise travaille avec 20 VDI. Elle cherche à recruter et à se développer dans toute la France.

Robert Greenwood prend acte du vieillissement de la population: Mais le créneau est porteur: Pourtant, la mode, et surtout celle destinée aux enfants, enregistre des taux de croissance à faire pâlir. Champion incontesté du secteur: En , elle a créé une collection pour femme Miss Captain. Et en , elle pourrait bien se lancer dans le prêt-à-porter masculin. Aucun emploi salarié, aucun commerce, n'aurait pu nous apporter les revenus et la qualité de vie dont nous bénéficions depuis 17 ans grâce à ce concept de distribution et de réussite.

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Le filon de la vente à domicile source Emmanuelle Veil Des milliers de postes vont être créés chez Stanhome, Mikawa, Vorwek optima, Seule garantie d'une bonne rémunération, la motivation!

Les entreprises qui vendent à domicile vont recruter plusieurs dizaines de milliers de commerciaux en Elles n'exigent ni diplôme ni expérience: Stanhome , une société américaine implantée en France depuis , souhaite embaucher 3 femmes, comme déléguées, pour écouler sa gamme de produits entretien de la maison, hygiène du corps, bijoux.

Le système des réunions de clients au domicile d'un hôte à la faveur de la plupart des sociétés du secteur. Ainsi Mikawa , une entreprise française créée il y a vingt-sept ans, a-t-elle adopté cette méthode pour distribuer ses vêtements de sport.

Spécialisée dans les aspirateurs, Vorwerk Optima France espère embaucher conseillers de vente. Les clients acceptent généralement de nous donner les coordonnées de leurs amis pour prendre des rendez-vous.

Environ un tiers des recrues de la vente directe abandonnent au bout d'un an. Le turnover est élevé, car les représentants ne perçoivent pas de salaire fixe. Les chômeurs, les étudiants, les inactifs ou les salariés à temps partiel peuvent trouver là un job d'appoint. Combinée au sulfate de fer [Lequel? La presse, libérée de la censure , couvre les concours d'inventeurs et les débats du Parlement: The Athenian Mercury commença à paraître en Un pasteur français, Jean de Fonvive , gagne livres sterling par an [ 48 ] , avec son Post Man , alimenté par la diaspora des Huguenots [ 49 ].

Abel Boyer , arrivé de Castres en , édite le Post Boy: En , Norwich Post dispute le rôle de premier quotidien de l'histoire au Daily Courant fondé le 11 mars par le libraire Edouard Mallet au-dessus du White Hart pub à Fleet Street , et compile des nouvelles de l'étranger. Celle de l'Angleterre croît tout au long du siècle, les financiers hollandais étant rassurés par la solidité du système fiscal anglais et l'intervention de la Banque d'Angleterre , qui inspire ensuite la France et les États-Unis.

Après le siècle d'or néerlandais , Amsterdam recycle ses capitaux dans la finance, arbitrant entre les placements dans les différents pays, puis subissent la concurrence de la place de Genève. La présence des actions est d'abord limitée compagnies des Indes françaises et anglaises, dont les krachs affectent Amsterdam, puis à l'engouement, à la toute fin du siècle, pour les assureurs français et les sociétés de canaux anglaises, qui complètent le réseau routier des Turnpike Trusts et celui des Aménagements de rivière en Angleterre.

Genève est l'autre source de capitaux, mais surtout à destination de la France. La longue somnolence du marché financier français, entre et s'explique par l'absence d'emprunts émis et cotes au dehors et de titres étrangers cotés à Paris, ce qui n'avait nullement empêché la montée à Paris de banquiers genevois et apparentés se cantonnant dans les affaires en commission, gestion de dépôts et comptes-courants de toute une clientèle de rentiers, français.

En , le financier écossais William Paterson crée avec artisans écossais la Compagnie du Darién , au Rendez-vous de l'île d'Or , en s'inspirant des autobiographies des pirates du Panama , Lionel Wafer et William Dampier. Le cap-hornier Noël Danycan de l'Epine [ 52 ] , fonde lui aussi une Compagnie royale de la mer du Sud dès En émerge une compagnie des mers du Sud anglaise, dont Jean de Fonvive a mille actions, au centre de la South Sea Bubble , vaste spéculation qui dure jusqu'au krach de Ses billets, convertibles en or , peuvent être reçus comme impôt.

Dès août se déchaînent les agiotages , rue Quincampoix , sous les fenêtres de la Compagnie du Mississippi , où on s'arrache ses actions: Un bossu se loua comme pupitre [ 33 ]. Le 30 novembre , c'est la première baisse. Le 22 mars , la rue Quincampoix est fermée. Il est annulé le 27 mai, car le Parlement de Paris et les souscripteurs se révoltent [ 58 ].

Dès cinq heures du matin, rue Quincampoix , une émeute oppose des milliers d'actionnaires: Même scénario en août à Londres , lors du krach de Dès , il faut nettoyer le Système de Law , par l' opération du visa: Les clients doivent leur remettre l'argent. La séance a lieu tous les jours, sauf les dimanche et fêtes, de dix heures à treize heures [ 30 ]. Avant le krach de , l'ensemble de l' hôtel de Nevers était occupé par la Banque générale de John Law. La traverse réservée à la Bourse est bordée d'un péristyle, percé d'arcades donnant sur la rue, encadrant un préau sablé et peuplé de bancs.

Tout proche, l'hôtel de l' Administration générale des loteries [ 70 ] , à l'angle de la rue Vivienne et de la rue neuve des Petits Champs [ 71 ] , et le Trésor royal.

Tous deux remplacent la Compagnie des Indes à sa suspension en La Caisse d'escompte est fondée en au 8 rue Vivienne [ 72 ].

Les transactions s'accélèrent dans les années [ 73 ]. La place d'Amsterdam commence à prêter aux suédois, autrichiens et hongrois, trois pays aux ressources monétaires en argent et cuivre, dès le milieu du XVI e siècle [ 74 ].

Après et la fin de la Guerre de succession d'Espagne , elle va commencer à profiter de la neutralité des Pays-Bas, ce qui lui permet de souscrire des emprunts publics pour une moyenne de 5 millions de florins par an entre et , essentiellement vers l'Angleterre et l'Autriche-Hongrie [ 74 ].

Après la guerre de sept ans, la place hollandaise accélère et passe à une moyenne de 20 millions de florins par an en plus entre et [ 74 ]. La banque Hope and co , fondée par une famille qui a quitté en l'Écosse pour Amsterdam devient peu à peu la principale de la capitale néerlandaise, avec un capital de dix millions de florins en [ 74 ]. Cette banque place dix emprunts publics pour la Suède entre et et 18 pour la Russie, entre et En , près de 70 emprunts publics de 14 pays sont cotés à Amsterdam et les placements hollandais à l'Etranger représentent à millions de florins [ 74 ] , près de deux fois le PIB estimé des Pays-Bas, ratio qui dépasse largement celui de 1,5 fois pour l'Angleterre qui sera observé avant [ 74 ].

De son côté, Genève ne se tire par trop mal de l'aventure du Système de Law et un grand nombre de familles commerçantes se retrouvent, plus en possession de titres français, tandis qu'au même moment en Angleterre, le Krach de a causé des ruines, mais semble avoir plutôt profité aux affairistes genevois, selon le résident de France, La Closure [ 75 ].

Ces plus values s'ajoutent aux bénéfices: Le succès créé une dynamique économique suisse avec la création de banques comme celle de Jacques-Louis de Pourtalès en La prohibition de l'importation de cotonnades autres que celles mises en vente par la Compagnie des Indes accélère l'émigration industrielle suisse vers la France, et pousse les grandes maisons de commerce suisses à investir davantage sur le versant maritime des Indiennes de coton [ 75 ].

Afin de contourner ce nouveau monopole, elles prennent, sous pavillon neutre ou non français, de gros intérêts dans les armements pour l'Inde: Les guerres obligent à nouveau les États à emprunter massivement. C'est surtout en France et dans la seconde partie du siècle, que les investissements genevois. Entre et , les financiers hollandais investissent dans obligations sur les plantations des Caraïbes, garanties par les récoltes de sucre [ 76 ] , mais aussi dans le commerce vers l'Asie.

La place d'Amsterdam vit au rythme des guerres et révoltes dans les empires coloniaux français et anglais. En , la capitulation française à l'issue de la guerre de Sept Ans fragilise La Compagnie française des Indes orientales , monopole royal et seule action cotée à Paris: La Cie des Indes assure à ses créanciers la Rente viagère , imaginée par Necker , puis instaurée par l' Abbé Terray , aux finances du Roi, pour supprimer les dettes perpétuelles.

Finalement, Louis XV supprime son monopole et ouvre l' Asie au commerce privé en En , l'action de la Compagnie anglaise des Indes orientales chute à Londres et Amsterdam [ 77 ]. La famine au Bengale a causé [ 78 ] un à dix millions de morts, en raison de taxes excessives, de mauvaises récoltes de riz, et de la guerre entre Anglais et Hindous.

Plusieurs actionnaires de la Compagnie anglaise des Indes orientales s'effondrent, comme l' Ayr Bank , fleuron d'un système bancaire écossais poussé trop vite [ 79 ] , mais qui résiste, grâce à sa chambre de compensation sélective: Seules huit banques familiales sont entraînées dans la faillite [ 80 ]. Le 28 décembre , la banque Clifford sombre à Amsterdam [ 81 ] , laissant 5 millions de florins de passif.

Enrichie par ses plantations au Suriname , elle s'était diversifiée vers le négoce d'actions et d'obligations russes, danoises, françaises et anglaises. La Banque d'Amsterdam la renfloue de trois millions de florins, sans succès. La Banque d'Angleterre lui supprime tout escompte [ 82 ]. Une faillite d'un million et demi de piastres se produit par ricochet à Gênes en février.

Trop recentrée sur la rente , la place d' Amsterdam perd alors son statut de capitale financière européenne [ 83 ]. Ce nouveau privilège commercial en Amérique du Nord déclenche de la Boston Tea Party et de la Guerre d'indépendance américaine. Autre conséquence, la Fuite de capitaux anglais de , sortie massive de pièces d'or et d'argent.

Le 3 juin renaît une Compagnie des Indes. Le commerce avec l' Inde , porté par la conquête de cinq comptoirs lors du traité de Paris , est passé de 8 à 20 millions de livres. Marat , Mirabeau et Cambon ont dénoncé à la Révolution française le recours aux rentes viagères pour financer la dette publique et ceux qui l'ont utilisée pour spéculer sur les progrès dans la vaccination et la démographie.

L'année précédente, en , Benjamin Jesty a testé un vaccin amélioré contre la variole , qui cause encore le quart des décès [ 85 ]. Pour réduire l' aversion au risque des investisseurs, Genève imagine un panier de trente rentes sur la tête de trente fillettes.

L'une d'elles est la fille [ 86 ] du médecin Louis Odier , qui conseille les banquiers de Genève. Une correspondance avec Anton de Haen lui a permis d'enquêter sur l'efficacité de la vaccination contre la variole à Londres depuis , ville dont il extrapole les tables de mortalité. Louis Odier publie celles [ 87 ] pour Genève , en et [ 88 ] , s'inspirant du mathématicien Daniel Bernoulli , selon qui vacciner contre la variole augmente de 3 ans l'espérance de vie globale de la population.

En , le Parlement de Paris avait interdit d' inoculer la variole , craignant que cela contrecarre la volonté de Dieu [ 89 ] ou aggrave l' épidémie [ 90 ]. Louis Odier pense qu'il y a plus de variole tout simplement parce qu'il y a plus d'habitants. Il croit aux progrès combinés de la démographie et de l' actuariat. Le terme d' espérance de vie [ 91 ] vient d'être popularisé par son ami le mathématicien Nicolas Bernoulli , dont le frère Daniel Bernoulli, est précurseur des théories des Jeux et de l' aversion au risque , par le Paradoxe de Saint-Pétersbourg.

Leonhard Euler vient d'inventer celui de démographie mathématique [ 92 ]. Dès , les progrès dans l' espérance de vie causent la faillite de la caisse des veuves du duché de Calenberg: Appelé aux finances du Royaume, Jacques Necker émet sept rentes viagères en trois ans. En sur trois et quatre personnes.

Et surtout en , sur trente têtes. Louis XVI vient de s'engager dans la Guerre d'indépendance américaine. Pour éviter à tout prix d'augmenter les impôts [ 94 ] Necker emprunte au total millions de livres en trois ans, dont millions par des rentes viagères [ 95 ].

Il utilise aussi le mécanisme de la spéculation à prime , proche des options , pour tenter d'attirer des capitaux de Hollande , Gènes et d' Espagne. La Révolution française découvre que l' espérance de vie classique d'une rente viagère, vingt ans, sera probablement triplée [ 96 ] par les Trente immortelles de Genève. La première meurt le 16 juillet , amputant la créance d'un tiers [ 95 ] mais les 29 autres se portent comme un charme.

Les rentes viagères, subissent la faillite des deux tiers , en y ayant fortement contribué. En , Marat fait paraître une Dénonciation contre Necker. Entre et , Saint-Domingue double sa production de sucre et décuple celle de café.

Les spéculateurs gagnent leur pari sur la victoire franco-américaine. Grisé par ces succès, Charles Alexandre de Calonne , contrôleur des finances, estime qu'animer la spéculation sur des actions profitera aussi aux emprunts royaux. La Caisse d'escompte est réorganisée. Isaac Panchaud et Étienne Clavière publient des brochures prouvant que c'est illusoire. Ces deux décisions déplacent la spéculation vers l'action de la Compagnie des eaux de Paris des frères Périer , exploitant depuis à Chaillot une pompe centrifuge importée d' Angleterre , et vers celle de la Banque de Saint-Charles de Madrid , qui profite de la pénurie de monnaie métallique.

Inquiet du scandale, il lance Mirabeau et ses pamphlets contre la spéculation. Résultat, les cours de la Banque de Saint-Charles de Madrid retombent, les spéculateurs se reportant sur la dette publique. Nerveux, Calonne interdit à personne d'autre que les agents de change d'en acheter ou vendre, même hors de la Bourse, dans les cafés [ ]. Entre-temps, une nouvelle Compagnie des Indes orientales et de la Chine émet 20 millions de livres d'actions le 3 juin , puis 17 millions de livres en , pour armer une quinzaine de bateaux.

Concurrencée, la Compagnie des eaux de Paris voit ses actions s'effondrer dès l'été Elle réagit en se diversifiant, créant la Chambre d'assurance contre les incendies , au capital de 4 millions de livres. Le quatuor qui spéculait contre elle Clavière , Brissot , De Batz et Delessert créé trois mois après une rivale, la Compagnie d'assurances contre l'incendie [ ] , au capital de 8 millions de livres [ ]. Toutes deux proposent des contrats d' assurance-vie. En , Loménie de Brienne remplace Calonne.

La Bourse suit le mouvement avec vingt ans de retard, et seulement pour les canaux, juste avant que la croissance soit stoppée par les guerres napoléoniennes. Sans que leurs producteurs soient cotés en Bourse, charbon , acier et coton deviennent moins chers, grâce aux bonds de la productivité.

Sa production centuple et les proportions sont inversées. En , David Dale créé la ville-champignon de New Lanark. Cette région d' Écosse comptera 91 filatures dix ans après. L'essentiel est à Manchester, relié depuis à la Mer d'Irlande par le canal Min. John Kennedy industriel y est le premier filateur.

Dans ses Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations Adam Smith cite fréquemment le canal du Midi , qu'il a visité [ ] , et défend la division du travail pour l'innovation technologique [ ] , à la base de la révolution industrielle anglaise [ ].

La productivité est dopée par la machine à vapeur et la baisse des prix du charbon , qui circule sur les canaux pour un coût divisé par deux: La spéculation se focalise exclusivement sur les 54 sociétés de canaux émettant des actions entre et , pour un total six millions de sterling. Les souscriptions sont annoncées dans les journaux régionaux, qui décrivent une canalmania , loin de Londres. Chaque nouveau canal valorise le réseau de transport, constitué aussi des Turnpike Trusts , du cabotage commercial, permis par l'insularité de l' Angleterre , et des nombreux aménagements de rivières , tracés depuis un demi-siècle à grâce à des votes du Parlement permettant de dépasser les conflits de propriété: Aire and Calder Navigation , Weaver Navigation , Mersey and Irwell Navigation , Navigation Douglas , les écluses de la Tamise ou le Canal de Sankey , reliant le charbon du Lancashire aux chaudières à raffiner le sel.

Le capital des canaux est provincial, souvent très disséminé… et très peu échangé. Le règlement du Canal Manchester Bolton and Bury interdit de détenir plus de 5 actions. Lors de la création du Canal Leeds-Liverpool , des actionnaires n'en ont que 5. Achevé en , ce sera l'un des plus rentables [ ]. Il avait racheté la Navigation Douglas , promue dès , par l'ingénieur Thomas Steers pour désenclaver les mines de Wigan et emporté par le Krach de La spéculation s'est accélérée sur la période La Trent Navigation organise en une enchère de son action à sterling contre 50 en Celle du canal Erewash , achevé dès , monte de 50 à sterling [ ] grâce à son gros trafic de charbon.

Les actions de canaux chuteront en , l'année qui voit une vingtaine de compagnies ferroviaires entrer en Bourse de Londres. Dès , un sur deux n'est plus rentable. Adam Smith est désormais éclipsé par l' agent de change David Ricardo , qui a fait fortune lors des spéculations des années En , il publie Des principes de l'économie politique et de l'impôt , vantant l' avantage comparatif: Les Treize colonies d'Amérique obtiennent leur indépendance en après une guerre qui les a ruinées: Thomas Jefferson , secrétaire d'État et leader républicain , veut son refinancement.

Alexander Hamilton , secrétaire du Trésor et leader fédéraliste , obtient en échange que Philadelphie soit capitale fédérale [ ]. La Bourse de Philadelphie naît ainsi en , sur Chestnut street [ ] , pour coter un emprunt fédéral de 8 millions de dollars, qui restructure la dette des ex-Treize colonies [ ].

Les ex-créanciers hollandais acceptent alors, en , de continuer à investir en Amérique. Ils financent par des obligations la spéculation sur des millions d'acres de terres vierges, à l'ouest de New York et de Washington [ 76 ].

L'État emprunte aussi pour l' US Navy , créée par les Naval Acts de et , les Anglais ayant confisqué les navires de guerre américains pendant la Guerre d'indépendance.

Après l'or sud américain côté à Londres, le charbon belge apporte de nouveaux placements dans les années , puis l'État pilote la formidable expansion du chemin de fer , en tant qu'opérateur en Belgique , propriétaire des terrains en France et régulateur attentif dans les pays anglo-saxons. Les États-Unis sont le pays où les actions jouent le plus grand rôle, après la Belgique dans les années , les autres pays se rattrapant 35 ans après:.

Ensuite, elle progresse surtout en Allemagne, et en France, tout comme les actions et obligations d'entreprise. Aux États-Unis , les marchés d'actions profitent du dynamisme bancaire de la Nouvelle-Angleterre années puis de la très forte croissance démographique, minière et ferroviaire après la Guerre de Sécession , qui permet des valorisations élevées.

En Europe, la part des actions dans les actifs augmente partout vers , la France étant le seul pays où elle reste inférieure à celles des obligations d'entreprise. Les Bourses belges et anglaises bénéficient très tôt d'une presse économique libre et exigeante envers les entreprises. Rien qu'à Londres , 52 journaux boursiers naissent en un siècle [ ] , parmi lesquels Le cours des échanges et autres choses [ ] de James Vetenhall en , le Financial and Commercial record en et le Circular to bankers d' Henry Burgess , hebdomadaire économique de huit pages, lu dès dans les Country banks ou The Economist , né en Les publications économiques se multiplient après la Révolution belge: Ses révélations sur le financier André Langrand-Dumonceau et sa puissance financière catholique stoppent la Société impériale des chemins de fer de la Turquie d'Europe [ ].

Armand Mandel fonde ensuite à Paris Le Pour et le Contre , vigoureux ancêtre de La Vie française et dénonce le Scandale de Panama , relançant l' Histoire de la presse économique et financière en France muselée par la censure du Second Empire , sous lequel naît en La Semaine financière Famille Rothschild , concurrencée en par Le Journal des actionnaires , bonapartiste , de la Caisse générale des actionnaires.

Journal des chemins de fer reste alors une référence. En cas de délit, biens confisqués, deux ans de prison , et exposition publique du coupable, avec un écriteau sur la poitrine mentionnant: La corporation des agents de change est dissoute par la loi Dallarde de [ ].

Cette activité devient ouverte à tous, à la seule condition d'en faire son seul métier. La loi du 30 août limite la durée des séances boursières à une heure, entre 25 agents de change. Cinq d'entre eux sont chargés de publier les cours dans la presse , ou par affichage. Responsables sur leur fortune personnelle, ils ont le monopole de la négociation dans chaque Bourse régionale: Le code du commerce de renonce à les placer sous la tutelle des marchands: Sur les nommés entre et , 30 démissionnent, 12 sont destitués, 4 se suicident [ ].

En quinze ans, la Bourse de Paris change quatre fois de lieu. Fermée le 27 juillet , elle rouvre sous le Directoire , le 10 mai au Louvre. Fermée à nouveau le 13 décembre , elle est rétablie le 12 janvier dans l'église des Petits-Pères, devenue bien national , tandis que des échanges informels ont lieu au Palais-Royal , où la Bourse s'installe officiellement le 7 octobre Le 23 mars , elle déménage dans un hangar sur le terrain de l'ex- couvent des Filles-Saint-Thomas [ ] , autre bien national, détruit après les exactions des royalistes des Filles-Saint-Thomas , qui en avaient fait leur repaire.

Sur ses ruines démarre en la construction du palais Brongniart , inauguré le 6 novembre , en face du Théâtre des Nouveautés , futur Théâtre du Vaudeville. Le coût de la construction est couvert par les souscriptions des agents de change , gouvernement et mairie de Paris complétant. Le banquier franco-américain Stephen Girard rachète en la First Bank of the United States , pour financer la guerre de La Second Bank of the United States lui succède en avec un capital triplé, de 35 millions de dollars , détenu par l'État et Stephen Girard.

Cette banque centrale plus solide permet au nombre de banques de s'envoler: Mais leur nombre trop élevé entraîne la crise bancaire de , quand les créanciers anglais réclament leur or. Pour y remédier, Boston invente en le système Suffolk , chambre de compensation pour les billets de banque. Lors des guerres napoléonienne , elle tente, sans succès, de s'inspirer du succès de la canalmania anglaise. Le reste est constitué de l'action Banque de France [ ] , qui vient d'être créée.

Ensuite, la longueur des canaux français triple entre et , grâce au plan Becquey du 5 août [ ]. Les investisseurs s'en méfient, les levées de fonds sont rares et les échanges anémiques. Du fait de transactions rares, la volatilité des actions de canaux reste élevée: Après quinze années de guerres de libération , 26 sociétés minières [ ] entrent en Bourse de Londres , souvent dirigées par les élites de ces nouvelles républiques [ ].

Près de 12 millions de sterling sont levés. Des centaines de techniciens anglais viennent moderniser l'extraction d'argent-métal, dont a besoin l'économie anglaise après la famine monétaire des années Elle exporte en échange le coton de Manchester , faisant aussi la fortune des distributeurs, comme les frères Arnaud , qui ouvrent à Mexico en leur grand magasin.

Au Chili , l'ex-ministre des Relations extérieures Mariano de Egana , ambassadeur en Europe , négocie la reconnaissance officielle par Londres et un grand emprunt. La Compagnie du Pérou , capitalisée de deux millions de sterling, extrait du Cerro de Pasco un tiers de la production d'argent du pays.

La partie orientale devient la Bolivie , fidèle à Simón Bolívar , qui nationalise des mines abandonnées, le 2 août [ ] , [ ] , futur président colombien, et James Paroissien , médecin anglais devenu général bolivariste. En Colombie , l'ingénieur des mines Jean-Baptiste Boussingault , conseiller de Bolívar, accueille britanniques des mines d'or et d'argent de la Vega de Supia [ ] , sur un gisement remarqué en par son ami Alexander von Humboldt et mis en garantie par Bolivar auprès de créanciers anglais pendant les guerres de libération.

Deux écoles sont bâties dans la ville. La Bourse de Londres ne comptait que sociétés en , capitalisant 48 millions de sterling. Douze mois après, autres ont souhaité lever millions, dont 38 millions pour les mines et 52 millions pour les sociétés d'investissement [ ]:. Sur 8,5 millions de sterling de minerai extraits en Amérique latine , la moitié l'est au Mexique , où Augustin I er a accepté de s'exiler sans combattre.

L' État de Guanajuato obtient sa constitution en avril , se réjouit le diplomate anglais Henry George Ward [ ]. Fondée en août, la Compagnie anglomexicaine a acheté quatre mines dont la riche Valenciana. Mais il reste à pomper les galeries inondées de Zacatecas , louées au comte Pérès Galvez. Le quintuplement espéré de la production prendra quatre ans.

Le mercure pour traiter le minerai manque, à la suite d'un effondrement sur le site producteur péruvien de Santa-Barbara. Seul le Chili a des mines de charbon. La demande pour les actions et les emprunts s'assèche. Le taux d'intérêt remonte. Fin novembre , la Banque de Plymouth fait faillite. Le 5 décembre c'est celle de Peter Pole à Londres [ ] , lié à 44 Country banks. En tout, 59 banques anglaises sont menacées de faillite entre octobre et février [ ].

Des épargnants veulent convertir leurs billet de banque en or. Du 12 au 13 décembre , les transactions financière sont paralysées. Le surlendemain, le cours des actions sud-américaines s'effondre, c'est la crise boursière de Le krach entraîne l'adoption en urgence du Bank Charter Act de , réservant l'émission de billets aux banques ayant plus de six associés.

Première société à y être cotée, la Banque nationale d'Autriche [ ] , mais elle existait en fait lors des siècles précédents.

La Banque de Bethmann innove: Ludwig von Meseritz, chroniqueur de la Diète réunie à Francfort à partir de , passe à la chronique boursière dans Les Affinités électives , journal de Johann Cotta et Goethe [ ]. La Bourse de Berlin , créée en et réformée en , ne prend vraiment son essor qu'en , via des obligations prussiennes émises à Francfort [ ]. Berlin cote deux sociétés de chemin de fer en puis vingt-neuf dès , la première étant Berlin-Potsdam, grâce à un programme public de construction des voies ferrées [ ].

La Bourse de Hambourg se montre particulièrement active à la fin des années , après la création de la Darmstädter und Nationalbank et de la Norddeutscher Lloyd , jouant le rôle d'intermédiaire entre Londres ou Paris. Céréales et café y sont aussi négociés [ ]. Le bâtiment boursier, plus ancien d'Allemagne, construit en par Wimmet et Forsmann sur l'ex-couvent Maria-Magdalenen est agrandi en , et En , l'hôtel de ville fut édifié à l'arrière [ ].

Mais le Reichstag, en , prescrit le registre de Bourse en général et les marchés à terme, contribuant au déclin des Bourses de Berlin , Breslau , Francfort , Hambourg , et Munich. La Suisse reste alors dans l'ombre de son voisin allemand. La plus ancienne bourse helvétique naît à Genève en [ ] , suivie de Bâle , Lausanne et Zurich , Berne , Saint-Gall et Neuchâtel Les trois premières relèvent d'abord de législations cantonales. La Bourse de Madrid est fondée le 10 septembre , dans une Espagne où la spéculation boursière est mal vue d'une bonne partie de la population [ ] , par Luis López Ballesteros , ministre des Finances depuis , très soucieux de faciliter la gestion des emprunts publics espagnols, qui ont mauvaise réputation sur les autres Bourses européennes, pour plusieurs raisons, politiques et financières [ ].

Les conditions sont déplorables en raison de l'hostilité des monarchies européennes et de l'épuisement du Trésor espagnol. Ensuite, de à , le Roi d'Espagne, rétabli dans ses pouvoirs, décide de ne pas rembourser ces emprunts. Une partie des titres sont ensuite achetés à bas prix en raison de défaut de l'État espagnol qui fait fuir les investisseurs. La rente espagnole ne pourra ensuite plus être cotée à Londres jusqu'en , les banquiers hollandais y sont également hostiles et les banquiers parisiens vont la rafler dans les années [ ].

Les sociétés privées sont absentes ou très peu présentes à la création de la Bourse et jusqu'au début du siècle suivant. Les actions des rares entreprises qui sont présentes, des mines et des compagnies de chemin de fer à partir des années , sont très peu échangées jusqu'en Après la famine monétaire des années , l' Angleterre suspend la convertibilité de la livre sterling pendant deux décennies, puis s'inspire des États-Unis, où les associés des banques ne sont pas responsables sur leurs biens personnels, facilitant la souscription d'actions.

Dès , le capital des banques américaines est 2,5 fois celui des banques anglaises [ ]. Plus de la moitié sont en Nouvelle-Angleterre , d'une taille moyenne modeste. Les États-Unis ont 75 banques cotées dont 18 à Boston, 11 à Baltimore et 20 à New York , d'un capital global de millions de dollars, si on y ajoute les sociétés financées par les États [ ]:.

En , banques américaines ont émis pour millions de dollars de papier-monnaie. Le parti Whig décide qu'il suffit désormais d'un dépôt en titres, au Contrôleur de la monnaie pour ouvrir une banque. La Bourse de Londres accueille à son tour 30 banques entre et , puis 59 en , grâce au Bank Charter Act de , qui exige un niveau minimum de capitaux propres [ ].

Parmi elles, la National Provincial Bank et la Westminster Bank [ ] , au capital assez solide pour émettre massivement des billets de banque. Il explique qu'en cas de moindre émission monétaire, le montant total des lettres de change se trouverait aussi réduit, en se basant sur une étude auprès de banques [ ].

Les actionnaires parisiens s'y intéressent pourtant: Les banques françaises ont moins besoin de capitaux car peu de clients. Plusieurs centaines de puits belges existaient déjà autour de Liège , souvent sous forme coopérative. La Société générale de Belgique SGB , fondée à la Révolution belge de , investit les cinq années suivant dans une quarantaine d'entreprises, dont 15 aciéries et 7 mines de charbon, et les fait entrer en Bourse de Bruxelles.

Parmi elles, la Société des hauts-fourneaux, usines et charbonnages de Marcinelle et Couillet , la Société des Produits de Flénu [ ] , au capital de 4 millions de francs [ ] , et la Société du Levant de Flénu.

Les cours des deux dernières sont multipliés par 3,5 et 3,4 en vingt ans [ ]. Stimulée par leur succès, la petite Compagnie des mines de Douchy française fait encore mieux: Même s'il faudra attendre deux ans pour qu'elle produise un million de tonnes, les investisseurs prennent conscience que le gisement belge se prolonge vers l'ouest, jusqu'au Pas-de-Calais français.

Grâce aux coulissiers , les Mines de charbon de Belgique sont cotées aussi à Paris , où dès les pigeons de Charles-Louis Havas apportent à midi les cours de l'ouverture à Bruxelles. Malgré le morcellement de leur capital , les mines belges et françaises se concertent pour réguler l'offre mondiale de charbon [ ] et tempérer les fluctuation des prix de vente.

La cotation en Bourse des multiples concessions minières, dont les frontières étaient souvent disputées, facilite les rationalisations et le partage des infrastructures , comme lorsque la Société générale de Belgique créée en la Société Crachet-Picquery.

Le dynamisme belge profite d'un système télégraphique jugé le plus fiable et le moins cher du monde, à qui la Bourse apporte la moitié de ses revenus [ ]. Dans les années , l'histoire se répète avec la Guerre de la banque centrale , entre Nicholas Biddle , son gouverneur depuis , et le président américain Andrew Jackson.

Ce dernier l'emporte en décembre En 70 ans [ ] , les introductions en Bourse ont totalisé millions de dollars à Philadelphie , dotée d'un nouveau siège en , reliée à New York en janvier par un Pony Express du Journal of Commerce , puis en [ ] , [ ] par un télégraphe optique miroirs le jour et flash lumineux la nuit conçu par le courtier William C. Bridges [ ].

La Magnetic Telegraph company le remplace en , ses client sont les courtiers [ ]. Philadephie vit un déclin rapide après la Panique de [ ]: C'était le pronostic du journaliste Gordon Bennett , qui a lancé le New York Herald , doté des premières pages boursières, ce qui indispose les banquiers. Les Associés de Boston détiennent 40 pour cent des banques de la ville après la crise et à New York, trois-quart des courtiers du Curb font faillite [ ].

Six ans plus tard, les 24 courtiers cotent aussi leur première société privée, la Compagnie d'assurance de New York [ ] de Charles M. Il ne cote que dix banques et 13 assurances, toutes locales [ ]. En , c'est 12 banques et 19 assurances [ ] , en plus de 8 emprunts publics. Les sociétés non-financières n'apparaissent qu'en , avec la Mohawk and Hudson Railroad. Mais sur les titres cotés, 89 concernent encore la région de New York [ ].

Wall Street s'ouvre à son tour à la Mohawk and Hudson Railroad en Il est financé surtout par des obligations , dans un pays habitué aux rentes constituées: Le coût des investissements et la concurrence font peur.

Les dirigeants des compagnies ferroviaires privilégient une rentabilité financière pure, via la sous-capitalisation partager les bénéfices entre un moindre nombre d'actions. Les capitaux propres dominent au contraire le financement du rail anglais: Au même moment, l' investissement total français est quinze fois moins élevé [ ].

La presse de Liverpool décrivent les enchères d'actions dès [ ]. Une Bourse est fondée en à York par des passionnés de technologie [ ] , le chemin de fer étant suivi par plus de vingt journaux anglais [ ]. Toutes les classes sociales s'y intéressent, note The Economist [ ].

Dès janvier , la loi créé la Railway Clearing House , qui mutualise les coûts billets, contrôles, reversements d'une compagnie à l'autre et institue des tarifs différenciés. Moins rentables mais plus prometteuses, les petites compagnies complètent les grandes, pour un maillage optimal du territoire.

La Banque d'Angleterre soutient les créanciers des petites sociétés [ ]. Ce système s'emballe en , quand le parlement anglais autorise sociétés ferroviaires, contre 37 en et 24 en [ ]. Les cotisations sociales obligatoires en rapport avec les suppléments de salaires sont déductibles au titre des dépenses spéciales. Toutefois, pour les salariés qui relèvent du statut unique, les cotisations sociales obligatoires rattachées aux rémunérations de base allouées pour les heures supplémentaires ne le sont pas, par référence au principe de non déductibilité de dépenses en relation avec un revenu exonéré.

La loi luxembourgeoise prévoit des régimes complémentaires de pension mis en place par les employeurs en faveur des salariés. La matière est régie par la loi du 8 juin relative aux régimes complémentaires de pension. Son montant est fixé à euros par an ou 25 euros par mois. En effet, le caractère périodique du versement de tels avantages suffit à leur conférer la nature de revenu imposable, suivant une conception très ancienne de la notion de revenu,.

Si la plus-value était immédiatement payée, elle constituerait un bénéfice imposable. Lorsque ces conditions sont respectées, le paiement unique est considéré comme revenu divers article 99 alinéa 4 L.

Sont également exemptés les rachats de pensions complémentaires, à la condition que les cotisations ou dotations aux provisions aient été effectuées en conformité avec le régime fiscal prévu par la loi sur les pensions complémentaires art. Cette précision a été apportée par la loi du 22 mars relative à la titrisation.

Il existe une exemption de caractère général assimilable à un abattement: Si tel était le cas, les gains en capital sur réalisations de titres entreraient bien évidemment dans le bénéfice imposable.

En principe, les pertes réalisées dans une catégorie de revenus sont compensables avec les revenus positifs des autres catégories. Ces plafonds sont majorés de leur propre montant pour le conjoint et pour chaque enfant à charge. Par ailleurs, cette source de revenus ne peut engendrer de perte compensable avec une autre source de revenus.

Telle est en substance le critère à la base des opérations réputées opérations de spéculation art. La résidence principale art. Les revenus négatifs de spéculation sont uniquement compensables avec des plus-values sur cessions de biens immobiliers et sur cessions de participations importantes, et inversement art.

Est exonérée, en toute hypothèse, la plus-value liée à la vente de la résidence principale du contribuable. Il est donc renouvelable tous les dix ans. Les coefficients de réévaluation sont en principe revus tous les deux ans dans le cadre des lois budgétaires. Outre les coefficients de réévaluation, signalons que la loi prévoit pour les terrains agricoles et forestiers art.

R et multiplié par les coefficients suivants art. Une cession à titre onéreux ultérieure donnera éventuellement lieu à un revenu imposable, alors calculé par rapport au prix payé par le détenteur antérieur. On parle du régime de remploi des plus-values de cession. Les articles et , L. La participation importante actions, parts bénéficiaires sera détenue dans une société de capitaux société anonyme, société à responsabilité limitée, société en commandite par actions ou une société coopérative art.

Au cas où le cédant serait devenu à titre gratuit propriétaire de la participation succession, donation , le pourcentage de détention serait à vérifier dans le chef du détenteur antérieur. Est encore un partage, la transmission à titre gratuit à un non-résident art. Citons le cas de la cession à titre gratuit: R, et examinés dans les pages précédentes.

Nous avons vu que les avantages en nature doivent être estimés au prix moyen en usage dans le lieu de consommation. Tel est le cas pour le logement, le chauffage, la nourriture, les marchandises, etc.

Les recettes en monnaies étrangères sont converties en euros au cours moyen du jour de la mise à disposition. Par dépense, on entend tout bien argent, marchandises, etc.

Il découle de cette définition que les frais doivent avoir un lien économique avec les recettes. La loi donne une énumération non limitative des dépenses expressément déductibles art. En principe, sont déductibles les dépenses réelles en relation avec la réalisation des recettes imposables.

Le forfait déductible est égal à 25 euros, quel que soit le montant de ces revenus art. Sont déductibles en sus les frais de gérance, impôts réels, arrérages de rentes et intérêts débiteurs.

Le régime forfaitaire est appliqué sur demande pour un immeuble donné. Le contribuable propriétaire de plusieurs immeubles peut demander son application pour certains de ces bâtiments seulement. Il faut rappeler que la notion de bénéfice désigne les revenus se rapportant aux activités suivantes:. Paragraphe 1 — Les sources de revenus relevant du régime du bénéfice fiscal.

Outre les produits des activités désignées ci-dessus, le bénéfice agricole et forestier comprend encore art. Les règles principales prévues en cette matière sont les suivantes:.

Cependant, la loi prévoit la possibilité de transférer les actifs à leur valeur comptable article 59 L. Une vente de la participation est alors imposable en tant que bénéfice de cession. Par contre, les revenus courants de la participation font partie des revenus de capitaux mobiliers. Font partie du bénéfice commercial: La portée de la notion de rémunération est également identique participations aux bénéfices, rémunérations pour services rendus, intérêts, loyers.

Ils sont imposables dans la catégorie des revenus de capitaux mobiliers. La loi donne une énumération à titre indicatif, non limitative. Sont visées ici les professions libérales proprement dites ainsi que les activités professionnelles semblables. Elle est uniquement commerciale si son activité est en partie de nature commerciale.

La comparaison des actifs nets est à considérer comme mode fondamental de détermination du bénéfice imposable pour ces catégories de revenus. Dans la pratique, son application se limite aux exploitations agricoles et forestières et aux professions libérales qui ne tiennent pas volontairement une comptabilité régulière.

Deux régimes spécifiques sont encore prévus pour les exploitants agricoles, dont une variante du régime des encaissements et décaissements. En conformité avec la quatrième directive, la réglementation comptable luxembourgeoise suit une approche basée sur les coûts historiques et le principe de prudence.

La comptabilité des commerçants personnes physiques doit mentionner les moyens propres affectés à leur activité commerciale article Les personnes physiques et les entreprises étrangères sont soumises aux dispositions comptables luxembourgeoises en ce qui concerne leurs établissements ouverts au Luxembourg.

La comptabilité et les pièces justificatives de ces établissements doivent être conservées au Luxembourg article 8 du code de commerce. En substance, en présence des obligations découlant du code de commerce à charge des commerçants, les dispositions fiscales spécifiques visent les exploitants agricoles et forestiers, ainsi que les professions libérales et non salariées.

B — Les éléments de base conduisant au bénéfice par voie de comparaison des actifs nets. Leur imposition est fondée sur la théorie dite de la source qui veut que seules les recettes générées par des sources permanentes de revenus sont soumises à imposition p. Il existe en effet des exceptions.

Ainsi, la loi impose les opérations de spéculation et certaines ventes immobilières des particuliers. Ceci entraîne trois séries de difficultés: Suivant la loi fiscale, il convient de faire une distinction entre trois catégories de biens article 19 L.

Nous donnons au préalable quelques explications sur la notion de bien. On parle de biens investis par destination. Inversement, les biens qui répondent exclusivement à des besoins privés habitation personnelle, effets personnels ne peuvent en aucun cas être compris dans le patrimoine professionnel. Ce sont les biens privés par destination.

Enfin, le cas se présente où des biens peuvent à la fois être utilisés à des fins privées et servir dans des buts professionnels. De tels biens entrent, soit dans le patrimoine professionnel, soit dans le patrimoine privé. Elle est interdite aux exploitants agricoles et aux professions libérales articles 66 et 93 L. Par ailleurs, le passage de biens du patrimoine privé dans le patrimoine professionnel, et inversement, doit donner lieu à des ajustements du résultat comptable.

Les prélèvements personnels viennent accroître les recettes. Le corollaire en est que la T. Une plus-value ou une moins-value est alors intégrée dans la base imposable. Les principes de ce régime sont donnés par les articles 81 à 90 L. Dans une telle hypothèse, le bénéfice pourra être fixé forfaitairement. A noter que le remboursement ultérieur des dettes remises se répercute en diminution sur le résultat imposable. A défaut de réinvestissement à la fin du deuxième exercice qui suit la cession, la plus-value est intégrée dans le résultat imposable de cet exercice.

A défaut de réinvestissement à la fin du deuxième exercice, la plus-value doit être intégrée dans le résultat imposable. Une pr olongation du délai est possible sur demande motivée , plus particulièrement dans les cas où la plus-value est transférée sur un bâtiment à construire. En principe, la plus-value transférée réduit à due concurrence le prix du bien acquis en remploi. Afin que la plus-value transférée reste traçable , elle est enregistrée au bilan dans un poste de passif.

Une rémunération fictive sera alors déterminée. La déduction sera accordée à partir de la date de dépôt de la demande de brevet. Concomitamment, elle dépose une demande de brevet et utilise le savoir faire acquis dans le cadre de sa production.

La société souhaite bénéficier des nouvelles dispositions législatives. Le conseil fiscal de la société établit sur base de ces données une projection des résultats futurs, en supposant encore que la société pourrait vendre son brevet en au prix de , avec à cette date une valeur comptable nulle du brevet.

Ces principes nous conduisent à étudier quelles sont les dépenses déductibles et pour les dépenses reconnues déductibles, quelles sont les règles qui président à leur prise en considération. Auparavant, il convient encore de préciser que si une charge est de par sa nature de caractère professionnel, ce seul fait suffit à sa déduction.

En fait, certains frais peuvent avoir un caractère mixte, ce qui donne lieu à une ventilation. Enfin, ne sont pas déductibles les dépenses qui sont liées à des revenus exonérés article 45 L.

Troisièmement, il est considéré que les plans de pension doivent être favorisés fiscalement dans certaines limites seulement. Il en est ainsi notamment des achats, des frais de personnel, des services extérieurs et frais généraux, des intérêts de dettes et frais financiers.

Les impôts déductibles sont les suivants: Dans le régime de la comparaison des actifs, la T. Inversement, la taxe due au fournisseur réduit cette dette. Dans certains cas, la T. Sont visés les exploitants personnes physiques, les entreprises collectives, ainsi que les sociétés de capitaux contrôlées majoritairement par un associé ayant une position particulièrement importante dans le fonctionnement et la gestion journalière de la société.

Le caractère forfaitaire est prédominant. Les immobilisations doivent, en principe, être spécifiquement acquises ou constituées en vue des objectifs indiqués et sont supposées non productives. A noter que les définitions des provisions selon les réglementations fiscale et comptable diffèrent.

La réglementation comptable dispose que les provisions ont pour objet de couvrir des pertes, des dettes ou des charges qui sont nettement circonscrites quant à leur nature mais, à la date de clôture du bilan, sont ou probables ou certaines mais indéterminées quant à leur montant ou quant à la date de leur survenance. Cette définition est plus large que celle applicable lors de la détermination du résultat imposable.

Fiscalement, ne sont pas admises les provisions pour réparations différées et les provisions pour renouvellement du stock ou des immobilisations. Lors du versement, les pensions sont enregistrées dans les frais de personnel. La réforme des régimes complémentaires de pension par la loi du 8 juin a principalement apporté les modifications suivantes:. Comment et dans quelle mesure sont prises en considération ces fluctuations?

Il en est de même des biens fongibles stocks. Les contribuables obligés de tenir une comptabilité doivent respecter les principes comptables généralement admis article 23 I L. Entrent dans le prix de revient: Les valeurs à retenir au bilan fiscal devant normalement être celles du bilan commercial article 40 L.

Cependant, les prescriptions fiscales et comptables se contredisent en ce qui concerne la reprise de la correction de valeur exceptionnelle. Elle est interdite par les dispositions fiscales, mais obligatoire en droit commercial. Dans cette éventualité, le bilan fiscal se détache du bilan commercial. En fiscalité, la dépréciation et sa reprise sont facultatives. Par contre, en droit commercial, la correction de valeur est obligatoire lorsque la dépréciation est durable.

Le contribuable suivra les dispositions de droit commercial. Ce cas se rencontre souvent lorsque les emprunts sont libellés en monnaies étrangères. Dans ce délai, la valeur de prélèvement doit correspondre au moins à la valeur comptable. Cette opération est généralement assez complexe sur le plan fiscal. En substance, il faut retenir que la loi laisse le choix entre la continuation ou la réalisation, partielle ou totale, des réserves latentes.

Dans ce cas, les quotes-parts des associés dans le nouveau capital ne correspondent pas nécessairement aux valeurs réelles des apports de chacun, en particulier du fait que les apports en nature peuvent être sous-évalués par rapport aux apports en numéraire. Ce problème peut être résolu de deux manières différentes:. Précisément, les valeurs des actifs fixées pour les besoins du calcul du bénéfice de cession doivent correspondre au moins aux estimations validées par le bénéficiaire des apports, tandis que les valeurs des dettes ne peuvent pas être supérieures aux montants passifs enregistrés dans le bilan de la société absorbante.

Il existe une dérogation importante à ce principe. Les échanges de titres sont régis par les articles 22 et 22bis L. Paragraphe 6 — Particularités relatives à la détermination du bénéfice agricole et forestier. Le bénéfice agricole suit le principe de la détermination par voie de comparaison des actifs nets. Nous renvoyons encore aux dispositions relatives aux amortissements qui prévoient des règles spécifiques pour certains biens, dont le matériel affecté à la recherche scientifique.

La loi du 27 juillet , qui a pris la suite des lois-cadres économiques antérieures, reconduit et complète la gamme des mesures qui doivent donner aux pouvoirs publics les moyens propres à poursuivre cette politique. Les aides prévues sont susceptibles de revêtir les formes ci-après:. Peuvent bénéficier du dégrèvement fiscal les contribuables qui installent des entreprises nouvelles ou introduisent des fabrications nouvelles qui sont reconnues comme particulièrement aptes à contribuer au développement économique régional ou à une meilleure répartition géographique des activités économiques.

Pendant une durée de dix ans, un quart du bénéfice provenant des investissements visés est exonéré. Les articles 32 L. La durée de travail hebdomadaire doit être au moins égale à seize heures, que le contrat soit à durée déterminée ou à durée indéterminée. Leur assujettissement se limite aux revenus énumérés par la loi, ayant leur source au Luxembourg, et dans des conditions définies.

Sont considérés comme établissements stables:. Cette définition du représentant permanent est cohérente avec celle adoptée par les conventions internationales contre les doubles impositions.

Ainsi, une activité non exercée au Luxembourg peut produire des effets économiques imposables au Luxembourg p. Le critère de la mise en valeur découlant du droit interne est généralement mis en échec par les conventions contre les doubles impositions.

Leurs revenus relèvent désormais du bénéfice des entreprises. L ou par une caisse publique luxembourgeoise. Le salaire peut par conséquent être imposé au Luxembourg p. Les non-résidents sont imposables sur les revenus de capitaux mobiliers de source luxembourgeoise qui sont soumis à une retenue à la source. Les droits de licence versés à un non-résident étaient donc imposables, dès lors que les brevets avaient été déclarés au Luxembourg ou étaient exploités dans une entreprise luxembourgeoise.

Les conventions contre les doubles impositions ne confirment normalement pas cette imposition auprès de non-résidents de plus-values provenant de la cession de participations importantes.

Dans les conventions, les plus-values peuvent relever des revenus divers ou des gains en capital. La disposition est couverte par les conventions contre les doubles impositions.

Sous réserve des dérogations que nous verrons ci-après, les non-résidents ne peuvent pas faire valoir:. Elle conserve un caractère forfaitaire en appliquant un taux qui ignore les revenus étrangers et donc la capacité contributive du contribuable non-résident. En ce qui concerne la retenue à la source, qui vaut en principe imposition définitive, rappelons que la législation luxembourgeoise prévoit des retenues sur les revenus suivants: La retenue sur les revenus ayant pour origine une activité littéraire, artistique ou sportive professionnelle est spécifique aux non-résidents.

Les contribuables non-résidents qui perçoivent au Luxembourg une part importante de leurs revenus peuvent prétendre à un traitement plus proche des contribuables résidents, voire à une équivalence de traitement articles bis et ter L.