Le pouvoir dans l'organisation

 


Celui-ci, traqué, finit par mourir sans avoir été rejoint.

Formulaire de recherche


Il devint alors évident que les droits des femmes seraient au coeur des travaux futurs de l'Organisation. Au cours des trois décennies qui suivirent, le travail des Nations Unies relatif aux femmes fut principalement consacré à la codification de leurs droits juridiques et civils ainsi qu'à la collecte d'informations sur leur statut dans le monde.

Avec le temps, il devint toutefois de plus en plus évident que les lois, en elles-mêmes et comme telles, ne suffisaient pas à garantir aux femmes des droits égaux à ceux des hommes. Le second stade de la lutte en faveur de l'égalité entre les sexes commença avec l'organisation, par les Nations Unies, de quatre conférences mondiales destinées à développer des stratégies et des plans d'action pour la promotion des femmes.

Les efforts déployés connurent plusieurs phases et transformations. Après avoir considéré les femmes presque exclusivement en fonction de leurs besoins en matière de développement, on reconnut les contributions essentielles qu'elles apportaient à tout le processus de développement et l'on chercha à leur donner davantage de pouvoir ainsi qu'à promouvoir leurs droits à participer pleinement aux activités humaines, sur tous les plans. Un dialogue mondial est engagé La première conférence mondiale sur le statut des femmes se réunit à Mexico en , coïncidant de la sorte avec l'Année internationale de la femme, célébrée afin de rappeler à la communauté internationale que le problème de la discrimination à l'égard des femmes persistait presque partout dans le monde.

De concert avec la Décennie des Nations Unies pour la femme , proclamée par l'Assemblée générale cinq mois après que la Conférence en avait fait la demande express, celle-ci ouvrit une nouvelle phase dans les efforts mondiaux relatifs à la promotion des femmes, en initiant un dialogue de portée internationale sur l'égalité entre les sexes.

Un processus venait d'être déclenché - un processus d'apprentissage - qui impliquerait des délibérations, des négociations, la mise en place d'objectifs, l'identification des obstacles et l'évaluation des progrès accomplis. La Conférence de Mexico fut organisée à la demande de l'Assemblée générale des Nations Unies pour attirer l'attention internationale sur le besoin de développer des objectifs futur précis, des stratégies efficaces et des plans d'action en faveur de la promotion des femmes.

A cette fin, l'Assemblée générale identifia trois objectifs clés qui devaient servir de base au travail des Nations Unies relatif aux femmes: Une égalité complète entre les hommes et les femmes et l'élimination de la discrimination fondée sur le sexe; L'intégration et la pleine participation des femmes au développement; et Une contribution de plus en plus importante des femmes au renforcement de la paix internationale. La Conférence réagit en adoptant un Programme mondial d'action, document qui proposait des directives aux gouvernements et à la communauté internationale pour mettre en oeuvre, au cours des dix années à venir, les trois objectifs prioritaires déterminés par l'Assemblée générale.

Le Programme d'action établissait les résultats minimums devant être atteints avant et qui permettraient de garantir un accès égal aux femmes dans des domaines tels que l'éducation, les opportunités d'emploi, la participation à la vie politique, les services de santé, le logement, la nutrition et le planning familial. Cette approche marqua un tournant, déjà amorcé au début des années 70, dans la façon dont les femmes étaient perçues.

Alors que les femmes étaient considérées auparavant comme des individus recevant passivement aide et soutien, elles devenaient dès lors les véritables partenaires des hommes, possédant les mêmes droits d'accès aux ressources et aux opportunités. Une transformation similaire était en train de s'opérer dans la conception du développement. Il ne devait dès lors plus servir à la promotion des femmes et on reconnaissait qu'il n'y avait de développement possible sans la pleine participation des femmes.

La Conférence demanda aux gouvernements d'établir des stratégies nationales et d'identifier des objectifs et des priorités pour orienter leurs efforts de promotion d'une participation égale des femmes. A la fin de la Décennie des Nations Unies pour la femme, Etats Membres avaient répondu à cette demande, en mettant en place des mécanismes nationaux, des institutions s'occupant de la promotion des politiques, des recherches et des programmes visant à promouvoir les femmes et à les faire participer au développement.

Au sein du système des Nations Unies, en plus de l'Agence aujourd'hui Division de la promotion de la femme, la Conférence permit la création de l'Institut international de recherche et de formation des Nations Unies pour la promotion de la femme INSTRAW et le Fonds de développement des Nations Unies pour la femme UNIFEM fournissant un cadre institutionnel pour la recherche, la formation et les activités opérationelles dans le domaine des femmes et du développement.

Un aspect important de la réunion de Mexico réside dans le fait que les femmes jouèrent elles-mêmes un rôle directeur dans les discussions. Parmi les délégations des Etats Membres rassemblées, étaient menées par des femmes.

Les femmes organisèrent également, en parallèle de la Conférence, un forum des organisations non gouvernementales, la tribune annuelle internationale des femmes, qui rassemblait environ 4 participants. Des différences notables qui reflétaient les réalités politiques et économiques de l'époque apparurent au sein des femmes présentes au Forum. Les femmes des pays du bloc de l'est, par exemple, se montrèrent plus interessées par la question de la paix, alors que les femmes de l'Ouest insistèrent sur celle de l'égalité entre les sexes et que celles des pays en développement mirent l'accent sur le développement.

Néanmoins, le Forum joua un rôle important, dans la mesure où il rassembla des hommes et des femmes de cultures et d'origines différentes qui allaient partager des informations et mettre en marche un processus qui aiderait à unifier le mouvement féminin, devenu véritablement international à la fin de la Décennie pour la femme. Le Forum permit également aux Nations Unies de s'ouvrir aux ONG qui favorisèrent la prise en compte de l'opinion des femmes dans le processus de développement des politiques de l'Organisation.

Lors de la réunion de représentants de Etats Membres à Copenhague en qui visait à revoir et examiner le Programme mondial d'action, à l'occasion de la seconde conférence sur les femmes, on reconnut de façon unanime que des progrès significatifs avaient été réalisés.

Les gouvernements et la communauté internationale avançaient à grands pas vers les objectifs fixés, cinq ans plus tôt, à Mexico. Une étape importante avait été l'adoption, par l'Assemblée générale en décembre , de la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes, l'un des instruments les plus puissants pour assurer l'égalité entre les hommes et les femmes.

Un Protocole facultatif, permettant aux femmes victimes de discrimination fondée sur la différence des sexes de porter plainte devant une instance internationale, ouvert à la ratification à l'occasion de la Journée des droits de l'homme, le 10 décembre Elle se trouve à l'article 48 du traité sur l'Union Européenne. La procédure actuelle, résultant de l'article 48, se déroule en une phase communautaire, préparatoire, et une phase interétatique d'élaboration.

Phase communautaire en 3 temps: La première est communautaire, une phase dite inter Etatique qui est fondamentale d'élaboration de la révision. Il y a une initiative de la révision qui peut émaner soit de la commission soit de l'un des Etats membres. La commission n'a pas le monopole de l'initiative. Enfin la décision de principe sur l'opportunité est prise par le conseil mais assez bizarrement le conseil se prononce à la majorité des membres.

Puis il y a la phase interEtatique, marquée par la réunion d'une conférence diplomatique des Etats membres que l'on dénomme le CIG. Il lui appartient d'élaborer le texte de la révision. Il faut statuer à l'unanimité. Le texte doit être présenté à la ratification de tous les Etats membres se prononçant selon leur procédure respective.

Pratique de la révision: Processus resté longtemps en sommeil mais qui s'est réactivée ces dernières années. Jusque dans les années 80 il n'y avait pas eut de compétence majeure. A partir de , les révisions deviennent de plus en plus nombreuses et se succèdent. En , c'est le traité de Maastricht, en , traité d'Amsterdam, , traité de Nice. Enfin on peut citer le projet de Constitution. Ce dernier processus est singulier. Il a fallu combler les manques.

Il y avait des défauts comme l'opacité, et l'exigence d'unanimité qui peut tout bloquer. Le nouveau processus consiste a assister la CIG, d'un nouvel organisme appelé Convention. Sa composition est mixte avec des parlementaires nationaux et européens. Celle-ci a travaillé en pleine lumière, les travaux sont publics.

Néanmoins elle souffre d'un inconvénient important. Elle n'exerce qu'un rôle préparatoire. Cette CIG de Rome pourrait modifier le processus en l'assouplissant. Elle aura aussi a statuer sur une autre procédure qui permet aux compétences communautaires d'évoluer. Il existe des procédures. Il ne s'agit pas juridiquement d'une révision. On reste a droit constant. C'est l'article du traité de Rome ex Cette procédure a un objet moins ambitieux que la révision.

Il s'agit de compléter les traités, il s'agit de combler une lacune lorsqu'un objectif communautaire doit être atteint. On pourrait distinguer deux sortes de lacunes. Soit le traité est muet. Soit il y a des lacunes relatives ou partielles. L'objectif est prévu mais les institutions communautaires n'ont reçu aucun pouvoir précis. Les institutions n'ont qu'une compétence d'attribution.

Dès lors qu'elles n'ont pas reçu formellement une compétence, les institutions ne font rien. Cependant, d'après l'article on peut s'adapter. Il y a des exigences de fonds comme une carence. Il y a des exigences de procédures. Elles ne font intervenir que les organes communautaires. Les Etats ne sont pas associés.

C'est le conseil qui prend la décision en dernier ressort en se prononçant à l'unanimité. Cette procédure d'adaptation a joué un rôle important surtout dans els années Elle a permis de combler les lacunes du traité et de développer des politiques nouvelles comme l'environnement. C'est la même chose de la politique régionale. Pour les convaincus de l'Europe, cette procédure souligne les carences du système. Tout ceci explique les débats actuels. Le projet de constitution maintient cette procédure d'adaptation.

Les conditions de fonds seraient plus sévères. Le rôle du parlement européen serait renforcé, il devra donné son accords.

Certains y ont vu le précurseur du principe de subsidiarité. Principe régissant l'exercice des compétences communautaires.

On a pu faire remonté se principe à la doctrine sociale de l'église catholique telle qu'elle fut exposée par le Pape Pie XI en mai Pour lui, les problèmes sociaux doivent être réglés au plus près des individus à l'intérieur des collectivités de proximité auquel l'individu appartient. Il est souvent rattaché aux structures fédérales et notamment à la République fédérale d'Allemagne. Il y a répartition des compétences selon les compétences exclusives et puis il y a une vaste zone qui est celle des compétences concurrentes.

Comment organiser tout ça? Le principe de subsidiarité est régulateur. Il y a une présomption en faveur des länder. Le pouvoir central ne peut intervenir que subsidiairement que si certaines conditions sont réunies. Initialement les traités constitutifs ne soufflent pas mot de ce principe. Il fait une apparition formelle avec l'acte unique européen en pour une seule politique communautaire, la politique de l'environnement.

Ce principe a été adopté par les fédéralistes, et les souverainistes. Pour les premiers ce principe va dans le sens de la confirmation de la nature fédérale de l'Union européenne. Il fait l'objet d'une reconnaissance très abondante. Il apparaît à l'article premier du traité Union européenne: Les objectifs de l'union sont atteints dans le respect du principe de subsidiarité. C'est dans le traité de Rome qu'il faut se reporter. L'article 5 répartit les compétences en droit communautaire.

Cette définition conduit a une délimitation du domaine. Il est vaste mais il n'est pas universel. Il s'exerce dans les domaines de compétences concurrentes. Les Etats membres ont une priorité d'action.

La communauté ne peut intervenir que subsidiairement que si deux conditions cumulatives sont réunies. Les objectifs de l'action ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les Etats membres et la seconde, il faut que l'action envisagée en raison de ses dimensions ou de ses effets puissent être mieux réalisée.

Insuffisance Etatique et Meilleure réalisation communautaire. Pour beaucoup d'auteurs, le contrôle juridictionnel était impossible car l'évaluation de la subsidiarité conduit à des appréciations politiques risquant, si le juge les contrôles, de déboucher sur un gouvernement des juges.

Il a alors été admis que ce principe, localisé dans le traité de Rome, devait se voir soumis au contrôle de la cour. Recours en annulation de l'article ou le recours en manquement Etatique de l'article Recours de droit commun.

On a imaginé des recours spécifiques mêmes s'ils n'ont pas aboutit. Les recours de droit commun permettent de contrôle le principe de subsidiarité. Arrêt qui vient mettre en cause une partie de la doctrine qui considère que ce principe existe implicitement depuis les origines du droit communautaire. Une demi-douzaine d'arrêts mais seulement 2 intéressants: Le contrôle est-il un contrôle limité ou poussé qui pourrait conduire à une sorte de gouvernement des juges.

La Cour s'est prononcée à propos d'une directive de 94 qui concernait les dépôts de garantie que toutes les banques sont tenues de posséder. Directive portant sur la protection juridique des inventions biotechnologiques. C'est l'opportunité de la décision. Démocratie Transparence et Subsidiarité: Il donne à la commission une responsabilité particulière. C'est à elle qu'il incombe de veiller à la bonne application de l'article 5. Elle doit exercer le même contrôle tout au long de la procédure communautaire.

Ce texte a été relayé par un second, un protocole additionnel au traité d'Amsterdam: Il porte sur l'application des principes de subsidiarité et de proportionnalité. C'est un véritable acte juridique, document annexé donc qui complète un traité. C'est du Hard Law, bref dans la langue de Molière du droit pur, mais ce protocole a la même valeur qu'un traité. Ce protocole est très varié. Pour s'en tenir à l'essentiel, il explicite, quelle chance, les deux critères de l'article 5 du traité de Rome.

En gros il dit ce qu'il faut entendre par insuffisance Etatique et le mieux réalisant communautaire. En deuxième lieu, il insiste sur la responsabilité principale de la commission qui avant toutes propositions devraient se livrer à des évaluations de fonds, savoir combien il va falloir filer de tune.

Enfin, ce protocole insiste sur ce qu'on pourrait appeler de la subsidiarité instrumentale, au niveau des instrument juridiques: Le protocole encourage les institutions communautaires à le moins possible légiférer, et lorsqu'une législation s'avère nécessaire de toujours choisir l'acte juridique le moins contraignant pour les Etats et les particuliers.

Inspirée par une philosophie des années Le projet de Constitution revient assez longuement sur la question du contrôle de la subsidiarité et il est accompagné de deux protocoles additionnels qui touchent à notre principe. Ces parlements sont marginalisés dans le système communautaire.

Le projet de Constitution a trouvé la bonne recette puisque les parlements nationaux vont avoir un rôle dans le contrôle de la subsidiarité.

Chaque parlement national, informé des projets de la commission, pourra attirer l'attention de cette dernière si il estime un manquement au principe de subsidiarité, bref si il trouve que le niveau national serait plus apte à régler le problème. Donc pour résumer, la commission n'est pas du tout tenue par les décisions des parlements nationaux.

Il a beaucoup de points communs avec la subsidiarité mais aussi, ô surprendre, beaucoup de différences. Dans les deux cas, l'origine vient du droit allemand. Autre point commun, les textes initiaux des traités ne mentionnaient pas le principe de proportionnalité, juste des allusions implicites plus nombreuses. Article 30, du traité de Rome relatif aux dérogations qui peuvent être légitimement apporté au principe de libre circulation des marchandises: On admet les dérogations à la condition qu'elles soient proportionnées aux intérêts qu'on entend protéger.

Ensuite, la Jurisprudence va consacrer le principe de proportionnalité: Mais s'il est souvent invoqué, ce traité aboutit rarement car le juge communautaire lui impose un autre principe, celui de libre appréciation des institutions communautaires dans l'exécution de leur pouvoir normatif. Différenciation des statuts juridiques en droit communautaire. Il a toujours été admis une certaine diversité des statuts juridiques en ce sens qu'on peut citer les périodes transitoires, accordées aux nouveaux adhérents par les traités d'élargissement.

Ou encore les clauses de sauvegardes qui permettent à certains Etats de se mettre à l'écart de certaines réglementations communautaires. Idée de différenciation défensive au sens qu'il s'agit de se mettre à l'abri de certaines normes communautaires jugées trop exigeantes. En revanche il y a une différenciation offensive, une différenciation constructive, apparut plus récemment, dont s'inspirent les accords de Schengen sur la libre circulation des personnes et plus récemment encore l'euro, la monnaie unique.

Le but s'est de permettre à un certain nombre d'Etats qui veulent aller plus vite et plus loin dans certains domaines de pouvoir le faire malgré l'opposition et l'indifférence de leur partenaire tout en restant à l'intérieur Plus concrètement encore, l'intérêt des coopérations renforcées s'est de pouvoir lancer des actions ou des législations dans des domaines qui sont aisément paralysés, peu productifs, où le Conseil doit statuer à l'unanimité.

Ces domaines sont assez connus: Défense, politique fiscale, sociale. Dispositions précises dans les traités constitutifs. Pour l'heure, 10H14, la coopération renforcée est réglementée dans plusieurs composantes du Droit communautaire. Dans le traité sur l'Union Européenne, Titre 7, aux articles 43 à Ensuite on trouve des dispositions spécifiques dans chacun des piliers de l'Union Européenne. Ainsi à l'article 11 du traité de Rome, ou aux articles 40 et 41 du traité sur l'Union Européenne.

La confrontation de ces dispositions montre que la coopération est un dispositif au champ d'application général et susceptible de s'appliquer. Certains domaines sont prohibés: Pas de coopération renforcée dans les domaines exclusifs de compétence communautaire. Dans ces domaines-là, les Etats se sont dépouillés de toutes leurs compétences et il est logique qu'ils ne puissent pas les récupérer même si c'est pour aller plus loin que le standard communautaire.

Concept de la citoyenneté européenne: Pas de coopération renforcée dans ce secteur puisque tous les citoyens européens doivent être traités de manières égales et ne pas avoir de statuts différents. Or le traité de Nice a abrogé les dispositions d'Amsterdam: Aujourd'hui, il peut y avoir des coopérations renforcées entre les Etats membres pour accorder plus de droit à leurs citoyens respectifs. Il constitue la reprise des accords de Schengen, or certains Etats membres ne participent pas à ces accords: Il faut distinguer le traité d'Amsterdam du traité de Nice plus celle du futur projet de la peut-être Constitution.

Sous l'empire d'Amsterdam, pas de possibilité de coopération dans ce pilier car l'Europe doit parler d'une seule voix sur la scène internationale donc une seule politique étrangère de l'union. Néanmoins, le traité d'Amsterdam a mis en place une forme mineure, larvée de différenciation, de mini coopération renforcée: Mécanisme de l'abstention constructive. Il découle de cette banalité que l'Etat qui s'abstient va être lié pat la décision. Et le traité prévoit aussi que si un tiers des Etats membres s'abstient de cette façon alors la décision ne sera pas prise.

Plusieurs différences techniques mais on s'en br…. Le Traité de Nice rend possible la coopération renforcée dans le cadre de la Politique étrangère et de Sécurité Commune mais il le fait avec une extrême prudence, un pas en avant, un pas en arrière si tu avances si tu recules…: La coopération renforcée ne peut pas intervenir dans la défense donc c'est uniquement dans le cadre de la politique étrangère et encore que sur des mesures d'exécutions et non de principes.

Pour le projet de Constitution, les choses devraient se clarifier. Il généralise complètement le système des coopérations renforcées et permet, dans tous les domaines de l'union, y compris en matière de défense, ce qui résulte de l'article III du projet. Il y a là un élément important dans le sens de la définition possible d'une politique commune de défense en Europe.

En avril , un groupe d'Etat européen a pris l'initiative et jeté les bases d'une défense commune européenne: La France, l'Allemagne, la Belgique et le Luxembourg. En effet, pas de défense commune sans les rosbifs mais ils sont réservés du fait de leurs liens avec les ricains.

Les textes à cet égard, et notamment le traité d'Amsterdam, sont assez restrictifs car la coopération renforcée ne peut être conçue que comme un moyen provisoire d'aller de l'avant. Donc la situation de rupture au sein du droit communautaire ne peut pas durer longtemps. L'article 43 dans sa version initiale prévoyait 8 conditions complétées à des conditions spécifiques à chacun des traités communautaires.

Mais aujourd'hui, 4 conditions: La coopération renforcée doit poursuivre un objectif communautaire, l'Intérêt Général communautaire. Elle n'est pas faite dans l'intérêt Particulier des seuls Etats qui y participent. Elle doit aussi respecter les compétences communautaires et le principe du cadre institutionnel unique…et encore pleins d'autres merveilleuses choses. Toute coopération renforcée et ouvert à tout Etat membre non participant, dès lors qu'il acceptera les décisions de ces partenaires.

La question étant de savoir combien d'Etats au minimum doivent participer pour lance une coopération renforcée??? Il faut une barre minimum…. Ce qui est la majorité actuelle…mais ce chiffre ne changera pas malgré les évolutions. Cela devrait permettre le lancement de coopération renforcée.

Elles différent selon les piliers de l'Union Européenne. Dans le premier pilier. Pour le déclenchement, c'est la commission qui a le pouvoir de déclenchement à la demande des Etats membres. Il y a une initiative de l'initiative. Ensuite, cette proposition va faire l'objet d'un examen par le parlement européen. Depuis Nice le parlement donne un avis conforme à la condition que le projet relève d'un domaine de codécision. Enfin il prend la décision finale: Pour les deux autres piliers, procédures particulières totalement inintéressantes….

Apports du traité de Nice et du traité de Constitution. Les autres institutions, la Cour de Justice des Communautés Européennes et la Cour des Comptes n'ont qu'une fonction de contrôle et une portée limitée. Elle a pour mission de représenter l'Intérêt Général de l'Union Européenne. En cela elle se distingue du Conseil qui représente la légitimité inter Etatique et du parlement européen qui représente la légitimité démocratique.

Régler les questions d'ordres structurelles qui n'avaient pas trouvés de solution l'or du traité d'Amsterdam.

C'est pour adapter la commission à l'élargissement de l'Union Européenne qui risquait d'avoir des conséquences mécaniques sur la composition de la commission elle même.

La commission actuelle, présidée par Romano Prodi est composée de 20 membres. Il vise à donner aux Etats membres un poids qui soit relativement équilibré par rapport à leur importance démographique réelle sans aboutir à un écrasement total des petits Etats. Pour la commission la pondération a toujours été resserrée: Les grands Etats et les autres ont réduit l'écart.

Les grands Etats, 5 aujourd'hui, à savoir France, Allemagne, Italie, Rosbifs et l'Espagne, a le droit à avoir deux de ses nationaux au sein de la commission alors que les 10 autres Etats n'ont le droit qu'à 1 national.

Les Etats ne sont pas représentés à la commission mais au conseil. Donc les gens proposés sont indépendants de leurs Etats. En appliquant un tel principe, on s'est aperçu que dans une Europe qui s'élargirait progressivement à 25 Etats membres puis à 27, 28 et pourquoi pas 30, on toucherait une population de plus en plus opulente, et la commission deviendrait ingérable. Solution du traité de Nice à 3 niveaux qui va s'étaler dans le temps, comme la valse, en 3 temps: Rien ne sera changé et la commission restera telle qu'elle est….

Donc à partir de cette date jusqu'au moment où l'Union Européenne comprendra 27 Etats membres. La pondération disparaîtra alors et tous les Etats vont se retrouver sur un pied d'égalité. Chaque Etat aura 1 commissaire. Là on peut faire en sorte que la commission ne soit pas trop pléthorique. Il y aura un décrochage entre la qualité de membre de l'Union Européenne et le droit à un national dans la commission. Donc tous les Etats membres ne seront plus présents dans la commission.

Le projet de Constitution va peut-être modifier ces règles mais on en n'est pas sure. A l'origine, le président de la commission, désigné par les Etats membres, avait un rôle relativement réduit.

Il avait le même rôle que les autres commissaires. Peu à peu rôle renforcé: Renforcement ayant pour objet principal de pallier l'hétérogénéité croissant de la commission.

Il faut qu'il y ait un point d'attache très fort qui tienne la structure et l'on a pensé au président. Prééminence sur le plan structurel et sur le plan fonctionnel: Il pèse sur l'organisation même de la commission. Il participe à la désignation des membres de son équipe et peut donc s'opposer à la nomination de tels ou tels commissaires. Chaque commissaire se trouve à la tête d'une direction générale ministères nationaux en somme. Jusqu'au Traité de Nice, bordel pour l'organisation, compromis entre les Etats et les membres de la commission.

Il appartient en effet au président et à lui seul de définir les orientations générales de la politique de la commission. Ce n'est probablement une autorité hiérarchique mais il s'agit d'une autorité politique en ce sens que c'est le président qui donne les impulsions et va répartir le travail. Il exprime la politique, l'action, de la commission devant le parlement européen. Dans le groupe des 8 pays les plus industrialisés en gros le G8 par exemple.

Institution d'un nouvel organe qui serait un ministre des affaires étrangères de l'Union Européenne. Quantitativement le projet de Constitution prend dans une large mesure le contre-pied de ce qui a été destiné à Nice.

Il opte en effet pour une commission restreinte. Celle-ci après une période transition devrait revenir à une composition de 15 membres. Un président, Vice Président ministre des affaires étrangères de l'Union Européenne et 13 autres commissaires.

Le projet de Constitution reprend l'idée d'une rotation égalitaire des postes de commissaires entre les Etats membres. Mais forcément un rotation espacée dans le temps…. Pour cette raison, le projet de Constitution reprend une idée, agitée lors de la préparation de Maastricht, qui est de distinguer entre des commissaires Senior et des commissaires Junior. Le président pourra désigner d'autres commissaires mais ces autres commissaires n'auront pas le droit de vote.

S'agissant des autres commissaires, modifications importantes allant dans le sens d'un renforcement du rôle du parlement européen. Il va résulter de cela que le président de la commission sera élu par le parlement européen mais sur proposition du Conseil Européen. Une élection qui est personnelle…. Pour les autres commissaires, il appartiendra aux Etats qui, compte tenus du système de rotation long, de faire des propositions et uniquement cela.

Chacun de ces Etats devra proposer 3 noms. Il appartiendra alors ensuite au président de retenir sur cette liste un nom parmi les 3 et enfin l'ensemble du collège constitué se présentera devant le parlement européen pour obtenir un vote d'approbation.

Tient à la multiplicité des personnes susceptibles d'amener cette politique étrangère…donc problème…en gros il y a tellement de personnes qu'on s'y perd. Désigné par le Conseil.

Fonction de secrétaire général du conseil. Dans le Projet de Constitution: A la rencontre du conseil et de la commission va se trouver le ministre des affaires étrangères, nommé par le conseil européen en accord avec le président de la commission. En même temps il appartient à la commission où il exercera les fonctions de vice-président. Il sera investit par le parlement européen. Il siége aussi de plein droit au sein du Conseil, et il le présidera lorsque celui-ci traitera de problèmes de relations extérieures.

Certains Etats contestent cette appellation de ministre et on préfèrerait son ancien titre…. Celui-ci devait régler des blêmes récurrents: Celui de la présidence du Conseil et celui des règles de votes. Présidence à tour de rôle pour 6 mois. Mode de votation du Conseil: Vote à la majorité qualifiée. Chaque Etat dispose d'un certain quota de voix. Ces quotas sont fixés en fonction de l'importance démographique de l'Etat. Deux questions à examiner: Le domaine de la majorité qualifiée et est ce que les quotas de voix sont encore adaptés à la puissance des Etats.

Plus les cas de vote à la majorité augmentent plus les cas de votes à l'unanimités stagnent puisque c'est uniquement pour les grosses questions. Finalement le traité de Nice aboutit à une solution modeste et fait basculer une trentaine de cas de l'unanimité à la majorité qualifiée. A l'heure actuelle le conseil représente un total de 87 voix et la majorité qualifiée est fixée à Les grands Etats ont un quota plus important.

La France dispose de 10 voix, derrière on trouve l'Espagne…. Cette majorité qualifiée a été régulièrement révisée avec les élargissements. Ainsi à l'époque de l'Europe des 6 après le club des 5 , les trois grands pouvaient faire la décision. Alors que aujourd'hui, les 4 grands Etats plus l'Espagne ne parviennent pas à faire la différence, et il leurs manque trois Etats. A cette date-là, le nombre de voix global va changer, il passera à voix et la majorité qualifiée sera de voix.

Quota des grands Etats réévalués: Les 4 grands auront 29 voix chacun et l'Espagne aura 27 voix. Clause de protection pour les grands Etats. La Constitution innove sur nombres de points: Le conseil européen, le conseil de l'Union Européenne rebaptisé conseil des ministres, et vote à la majorité qualifiée. Chefs de l'Etat ou de gouvernement.

Le Conseil européen n'était qu'un simple organe. Aujourd'hui, le Conseil européen est prévu au rang d'institution de l'Union Européenne sans remettre en cause la qualité d'institution du conseil des ministres. Présidence tous les 6 mois par chaque Etat. Une des grandes innovations s'est d'instituer 1 président du Conseil européen qui ne sera pas le pendant en exercice de chaque Etat membre.

Il sera élut par le Conseil européen à la majorité qualifiée pour une durée de 2 ans et de demi renouvelable 1 fois. Pour éviter le cumul des fonctions il est prévu que la fonction sera incompatible avec l'exercice de quelque mandat national que ce soit.

Responsabilité grande et pouvoir inquiétant. Donc les Etats membres craignent la présence d'un rival. Aussi les fonctions de ce président ont été revues à la baisse. Il sera l'animateur des travaux du conseil mais n'aura pas le rôle de président de l'Union Européenne.

C'est la reprise dénomination qui avait été abandonnée en par le Conseil. Le nom change mais les problèmes restent permanents. Dans la pratique, politiquement il existe un grand nombre de formations du Conseil, environ une quinzaine. Chaque conseil étant spécialisé dans un domaine spécialisé de conseil de l'Union Européenne. Blême de cohérence de l'action du Conseil et blême de continuité un peu comme dans la logique du cours d'aujourd'hui. Donc on veut créer une instance de coordination: Dorénavant il ne devrait plus exister que 4 catégories de formation du Conseil: Le Conseil des affaires étrangères qui ne s'occupera que des affaires étrangères.

Il adoptera les actes de règlements de l'Union Européenne. Question de la présidence: A l'heure actuelle, chaque Etat à tour de rôle exerce la présidence pour 6 mois. Limite de ce système: L'autorité du conseil dépend de l'Etat qui préside le conseil. De même, il arrive hélas assez souvent que durant un présidence l'Etat en question soit saisi par des élections politiques et à ce moment là la présidence de cet Etat est inexistante parce que les Etats on pas que ça à foutre….

La durée de la présidence est désormais avec le projet portée à 1 an. Pour le conseil des affaires étrangères, c'est le ministre des affaires étrangères qui assumera la présidence sans rotation.

Il appartiendra au Conseil européen de déterminer les règles de rotation en respectant le principe d'égalité des Etats. Faudra voir si ce sera une présidence unique ou bien si on peut envisager une multiplicité de présidence, chaque Etat étant président de telle ou telle formation. Système de la majorité simple des Etats, tous les Etats étant sur un pied d'égalité.

Cependant, ce système, de droit commun, ne joue que dans un nombre exceptionnel de cas…. Système de la majorité qualifiée et qui repose sur le système de pondération, chaque Etat ayant un certain nombre de voix en fonction de son importance démographique. La majorité qualifiée progresse au fil des traités. Plus il y a d'Etats membres, moins l'unanimité est difficile à atteindre. Le projet de Constitution innove en le sens où il fait de la majorité qualifiée le système de droit commun.

Les autres systèmes ne seront plus qu'exceptionnels et ne pourront jouer que lorsqu'ils seront expressément prévus par une disposition du traité. Concrètement le projet de Constitution ne crée pas beaucoup de cas nouveau de vote à la majorité qualifiée. Le système de pondération des voix devrait disparaître au profit du système de double majorité: Une majorité d'Etat membre, représentant une majorité de la population européenne.

Elle reflète assez bien la double légitimité de l'Union Européenne, celle démocratique et interEtatique. Si le conseil se prononce sans proposition de la commission, le seuil de la majorité Etatique est relevé puisqu'il passe à celui des 2 tiers des Etats membres.

Projet de Constitution prévoie son entrée en vigueur fin C'est un des aspects critiqués…. C'est l'institution qui devrait subir le plus petit nombre de modifications possibles.

Le parlement européen avait été amélioré par les traités antérieurs. Le traité de Nice avait simplement porté le nombre maximum de membres de à …. Le Projet de Constitution porte le nombre à …. Le nombre de parlementaires européen est fixé à , répartis entre les Etats membres selon un critère de pondération en siège. C'est pour se trouver plus près de l'équilibre démographique des Etats. L'Allemagne a donc une représentation plus importante: Le principal problème qui se pose pour le parlement c'est celui de son mode d'élection: A l'heure actuelle, le système électoral demeure purement national, chaque Etat pose à ses propres députés le mode de scrutin.

Cette solution est d'ailleurs contraire à la lettre du traité qui prévoie un mode de scrutin uniforme. Procédure lourde qui peut conduire facilement à la paralysie: En effet, il appartient au Conseil, sur proposition du parlement, de présenter un projet qui devra ensuite être approuvé par tous les Etats membres selon leur procédure constitutionnelle interne.

La France pratique un système de représentation proportionnelle avec une circonscription unique…. La GB pendant longtemps s'en est tenue à son système classique qui est le scrutin majoritaire à un seul tour, jusqu'à une réforme de 98 qui a permis aux parlementaires britanniques d'être élus à la proportionnelle.

Le 25 Juin , le Conseil a adopté un projet de mode de scrutin uniforme qui est en court de ratification par les Etats membres. Le projet fait la synthèse des modes de scrutin actuel. I les rallie à un certain nombre de principes dont 4 essentiels: La France a ratifié ce pays: Elle concerne les élections européennes mais aussi les régionales.

Cette loi de modifie le texte antérieur, datant de Innovation principale qui porte sur la création de circonscription régionale, qui devraient être au nombre de 8. La cour des comptes. Mais pas d'innovation notoire. Sauf pour la cour des compte qui est rétrogradée et perd la qualité d'institution européenne. Fonctions exercées par l'Union Européenne en raison des transferts de compétences opérés à son profit. L'Union Européenne dispose d'un véritable pouvoir normatif, d'élaboration de règles de droit qui se concrétise dans des actes juridiques contraignant qui sont mentionnés à l'article du traité de Rome et qui sont des règlements et des directives ou des décisions individuelles.

La dénomination de ces actes va se transformer ce qui va obliger à tout réapprendre…puisque le projet de Constitution les remplacent par de véritables lois européennes: Le règlement devient Loi européenne et la directive devient Loi cadre. Les procédures législatives communautaires sont extrêmement nombreuses: Opacité qui caractérise le système communautaire. La responsabilité de ces attitudes condamnables revient au premier chef à la mondialisation politique, économique, technologique, financière qui les a produites.

Ces différences sont bien sûr natives ethniques, linguistiques , mais aussi politiques. La Nouvelle Droite défend la cause des peuples, parce que le droit à la différence est selon elle un principe qui ne vaut que par sa généralité: La Nouvelle Droite défend également les ethnies, les langues et les cultures régionales menacées de disparition, ainsi que les religions natives.

Ces trois postulats ont pu être soutenus en même temps ou séparément. Ils sont faux tous les trois. Face au racisme, il existe un antiracisme universaliste et un antiracisme différentialiste.

Ni apartheid, ni melting-pot: Il est clair que les problèmes des pays tiers ne se résoudront pas par des transferts généralisés de populations. Cette politique communautarienne pourrait à terme se traduire par une dissociation de la citoyenneté et de la nationalité. Elle produit et reproduit partout le même type humain: La Nouvelle Classe dépersonnalise et déresponsabilise ainsi la direction effective des sociétés occidentales.

Parallèlement, son inefficacité, ses gaspillages et sa contreproductivité apparaissent de plus en plus évidentes. La seconde guerre de Trente ans a signé au contraire le début de leur désagrégation. Le principe de subsidiarité doit en être la clef de voûte: La monnaie unique doit être gérée par une Banque centrale soumise au pouvoir politique européen. La loi de la majorité, dégagée par le vote, ne revient pas à considérer que la vérité procède du plus grand nombre: La démocratie est enfin le régime le plus à même de prendre en charge le pluralisme de la société: Les anciennes tâches de proximité ont ainsi été progressivement monétarisées, poussant les hommes à travailler pour les autres afin de payer ceux qui travaillent pour eux.

Dans la société salariale, chacun perd ainsi trop souvent son temps à tenter de gagner sa vie. Ces gains de productivité font du chômage et de la précarité des phénomènes désormais structurels, et non plus conjoncturels. Ils favorisent par ailleurs la logique du capital, qui se sert du chômage et de la délocalisation pour réduire le pouvoir de négociation des salariés.

Contre le gigantisme, pour des communautés locales La tendance au gigantisme et à la concentration produit des individus isolés, donc vulnérables et démunis.

Ces communautés se forment à tous les niveaux de la vie sociale: La revitalisation des communautés locales doit aussi aller de pair avec une renaissance des traditions populaires, dont la modernité a provoqué le dépérissement ou, pis encore, la marchandisation. Entretenant la convivialité et le sens de la fête, les traditions inculquent des rythmes et fournissent des points de repère.